Liste des délibérations du 16 avril 2026


01/16-04-2026 Délégation du conseil municipal au maire
 Approuvé à l’unanimité

 
02/16-04-2026 Indemnités de fonction des élus
 Approuvé à l’unanimité

 
03/16-04-2026 Droit à la formation des élus
 Approuvé à l’unanimité

 
04/16-04-2026 Désignation d’un référent déontologue
 Approuvé à l’unanimité

 
05/16-04-2026 Désignation du délégué CNAS
 Approuvé à l’unanimité 

 
06/16-04-2026 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Syndicat Énergies Vienne
 Approuvé à l’unanimité

 
07/16-04-2026 Renouvellement contrat 100% Poitou'Vert
 Approuvé à l’unanimité

 
08/16-04-2026 Redevance SRD
 
Approuvé à l’unanimité


Les procès-verbaux des précédentes réunions de conseil sont mis à la disposition du public en mairie et consultables sur le site internet de la maire ici.
 

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